Droit des contrats
Le contrat constitue un instrument essentiel de sécurisation des relations d’affaires. Sa rédaction doit permettre d’anticiper les risques, de préserver les intérêts des parties et d’assurer la pérennité de leurs relations.
Me BENESSAM accompagne les entreprises, dirigeants et professionnels dans la conception, la négociation et la sécurisation de leurs engagements contractuels, en France comme dans le cadre de leurs relations d’affaires internationales.
Habituée à travailler en anglais dans un environnement professionnel international, Me BENESSAM intervient également dans la négociation, l’analyse et la rédaction de contrats en langue anglaise ou présentant une dimension internationale.
Le Cabinet intervient à chaque étape de la relation contractuelle, depuis la définition de l’opération et la négociation de ses conditions jusqu’à l’exécution, la modification ou la cessation du contrat.
Rédaction et négociation des contrats
La rédaction d’un contrat ne se limite pas à formaliser un accord. Elle suppose d’identifier les enjeux propres à l’opération, d’en mesurer les risques et de traduire juridiquement l’équilibre recherché entre les parties.
Me BENESSAM accompagne ses clients dans la négociation et la rédaction d’une documentation contractuelle adaptée à leurs activités, à leurs objectifs et, le cas échéant, au contexte international de leurs opérations.
Le Cabinet intervient également sur des contrats rédigés ou négociés en anglais et accompagne ses clients dans leurs relations contractuelles avec des partenaires étrangers.
Le Cabinet intervient notamment en matière de :
- Contrats de prestations de services, de partenariat et conventions d’affaires
- Conventions financières et conventions de compte courant
- Contrats internationaux et documentation contractuelle en langue anglaise
Sécurisation des engagements contractuels
En amont de la conclusion d’un contrat ou à l’occasion d’une opération particulière, Me BENESSAM analyse les engagements envisagés afin d’en apprécier la portée juridique et d’identifier les risques susceptibles d’affecter les intérêts de son client.
Cette intervention permet notamment de sécuriser les mécanismes contractuels sensibles, d’anticiper les conséquences attachées à leur mise en œuvre et de veiller à la cohérence de la documentation contractuelle avec l’économie générale de l’opération.
Le Cabinet intervient notamment pour :
- L’analyse et l’audit de contrats existants
- La négociation et la sécurisation des clauses sensibles
- L’élaboration d’avenants et l’adaptation de la documentation contractuelle
Exécution et cessation des contrats
La vie du contrat peut être affectée par une évolution de la relation entre les parties, une difficulté d’exécution ou un manquement à leurs engagements respectifs.
Me BENESSAM accompagne ses clients dans l’analyse des difficultés rencontrées et dans la définition de la stratégie permettant de préserver au mieux leurs intérêts, en privilégiant, lorsque les circonstances le permettent, la recherche d’une solution négociée.
Le Cabinet intervient notamment en matière de :
- Difficultés d’interprétation ou d’exécution des contrats
- Renégociation, modification et résiliation des engagements contractuels
- Mise en demeure, résolution et conséquences de la cessation du contrat
